Le Droit Maritime : Protéger la mer de l'Homme et les hommes qui vont en mer
Ecrit par Sixtine Bernardeau
Avec l'aide de Clarisse Hello
19 Janvier 2024
“Tout finit par retourner à la mer… à Oceanus, le fleuve-océan, comme le flot ininterrompu du temps, le début et la fin.” Rachel Carson, biologiste marine.
L’Océan couvre 70 % de la surface du globe et pourtant son exploration est si incomplète qu’on en ignore plus sur celui-ci que sur la Lune. Il est, cependant, certain que l’Océan absorbe 25 % du CO2 que nous, Humains, produisons, et il nous fournit
50 % de l’oxygène que nous respirons. Mais l’Océan est menacé, le changement climatique et les activités humaines accélèrent son acidification, son réchauffement et sa capacité à protéger l’être humain de la chaleur et de l’asphyxie, sa biodiversité aussi est menacée, pollution, surpêche… C’est près de 3 milliards de personnes qui dépendent des ressources de l’océan et qui pourraient à leur tour se retrouver menacées1.
Mais l’actualité nous montre un autre aspect du maritime : c’est un enjeu stratégique, non seulement en matière de défense, mais aussi en matière commerciale, en effet qu’adviendra-t-il par exemple du commerce mondial si les grandes compagnies maritimes refusent trop longtemps d’emprunter le Canal de Suez par peur de voir leurs navires attaqués ?
Alors face à ces enjeux, le droit entre en action, afin de limiter les impacts des activités humaines sur l’Océan, on légifère, on réglemente, on codifie, on créé le droit maritime ou plutôt les “Droits Maritimes”.
De façon théorique, le droit maritime se définit comme les règles relatives à la navigation en mer, établissant le fonctionnement de base et réglant les litiges relatifs au navire, il s’agit là d’un droit privé. À côté de celui-ci on trouve alors d’autres droits comme le droit de la mer, public, international, il représente l’ensemble des règles relatives aux compétences des États dans les différents espaces maritimes.
Mais force est de constater qu’en réalité un bon nombre de Droits se trouvent liés au secteur maritime, à l’océan, à ses acteurs. Alors certains auteurs préfèrent une dénomination plurielle, rassemblant tous ces droits sous une même étiquette “Droits Maritimes”2. Cette dénomination permet alors de rassembler en une expression le droit international de la mer, le droit maritime privé, le droit social des gens de mer, le droit du littoral, le droit portuaire, le droit des pêches, le droit pénal maritime, la protection de l’environnement marin…
Mais alors pourquoi choisir le master de Droits Maritimes ?
À Nantes, notre master se décline en deux années :
Le Master 1 Droits Maritimes est relativement nouveau puisqu’il n’existe que depuis septembre 2022, mais il rassemble des étudiants de tout horizon, issus de licences en droit privé, en droit public, en droit des sociétés ou en droit judiciaire... Qu’ils pratiquent des activités nautiques ou qu’ils aient grandis en bord de mer leur point commun est leur lien avec l’océan. Ce Master offre une première approche de la discipline tout en gardant une connotation affairiste importante.
Des matières variées nous permettent d’entrevoir “l’indispensable complémentarité des disciplines juridiques liées à l’océan”3 ainsi que les risques spécifiques à la navigation en mer nécessitant des juristes spécialisés pour répondre au mieux aux enjeux maritimes.
Mais c’est surtout le Master 2 Droit et Sécurité des Activités Maritimes et Océaniques qui nous permet de donner tout son sens à la citation de Patrick Chaumette, professeur émérite de l’Université de Nantes, puisque cette seconde année permet une véritable spécialisation juridique autour du maritime grâce à des matières tantôt publiques, tantôt privées, tantôt tournées vers l’environnement, tantôt vers les affaires ou la sécurité mais toutes tournées vers la mer et qui permettent à chacun de trouver sa voie dans un monde maritime vaste.
Les opportunités de rencontres (commandant de la Marine, personnel navigant, Administratrice des Affaires Maritimes, pêcheurs…) qu’offre ce Master, permettent de mettre en lumière des possibilités de carrières qui jusqu’alors pouvaient paraître floues à certains.
Des perceptives de carrières aussi diverses que les matières enseignées au cours de ce cursus puisqu’une fois diplômés du Master 2 DSAMO, les étudiants pourront envisager de se diriger vers le domaine privé (sociétés d’armateurs ou de construction navale, assureurs…), le domaine public (affaires maritimes, Secrétariat d’Etat chargé de la Mer, concours des douanes…), les ONG (Greenpeace, Oceana, Bloom...) ou encore l’avocature ou la magistrature.
Pour conclure, rappelons-nous que Victor Hugo disait « La mer est un espace de rigueur et de liberté. » Il ne vous restera donc plus qu’à découvrir que la mer est également un espace de droits.
1 P. Chaumette, « Avants propos », in P. Chaumette (dir.), Droits maritimes, Dalloz, 2021-2022
2 P. Chaumette (dir.), Droits maritimes, Dalloz, 2021-2022
3 P. Chaumette, « Avants propos », in P. Chaumette (dir.), Droits maritimes, Dalloz, 2021-2022
Pour en apprendre plus:
Master 2 Droit et Sécurité des Activités Maritimes et Océaniques - Nantes Université